Plan comptable

Modifications du plan comptable demandé par le SeGEC le 02/04/2009 pour les exercices 2009 et suivants :

1. Ajouts :
   • 612910 Autres fournitures diverses (repris au décompte final)     (94,10)
   • 614140 Activités sportives     (92,6)
   • 616010 Fournitures classiques     (69,8)   -   (ex-6050xx)
   • 7390 et 739000 Subventions traitements
2. Déplacements :
   • 6050xx déplacés vers 616010 et 6050xx supprimés.
   • 614040 (ancien) déplacé vers 614810 et fusionné.
   • 613080 déplacé vers 614040 (nouveau) et 613080 supprimé.
3. Modifications :
   • 239000 séparé en :
     • 239000 Installations acquises dans l'année (35,3C)
     • 239010 Machines, outillage acquis dans l'année (49,5A)
   • 2410xx ajout liaison DF1 et DF2 (49,5A).
   • 414000 modification intitulé : "Subventions et autres produits à recevoir".
   • 45602x ajout liaison DF1 (11).
   • 45603x ajout liaison DF1 et DF2 (10,1A).
   • 6080xx ajout liaison DF2 (7).
   • 612000 et 612100 ajout "(non repris au décompte final)" à l'intitulé et suppression liaison au DF.
   • 6129 suppression de la mention "non décompte final" de l'intitulé.
   • 614040 modification intitulé : "Frais d'organes internes (CPPT, CE, CA, PO)".
   • 614060 modification intitulé : "Libéralités accordées" et suppression liaisons DF1 et DF2.
   • 6141 ajout "et sportives" à l'intitulé.
   • 614810 modification à l'intitulé "Abonnement, affiliation, documentation".
   • 6160 ajout à l'intitulé de la mention "et classiques".
   • 616000 modification de liaison DF (69,8).
   • 6178xx ajout liaison DF1 (11).
   • 6232xx suppression liaison DF2.
   • 6502xx suppression liaison DF1 et DF2.
   • 701000 et 705000 ajout liaison au DF2 (3a1).
   • 7090 ajout "(non DF)" à l'intitulé.
   • 7375xx et 7385xx ajout liaison DF1 (091).
   • 7480xx ajout liaison DF1 et DF2 (091,3d1).

Modifications de mise en conformité (sur tous les exercices) :

1. Modifications :
   • 1510xx, 6460xx, 7371xx, 7381xx : suppression liaison DF1.